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Conditions d'Utilisation

Conditions Générales d'Utilisation pour MTMIS Power Energies

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1. Utilisation du Site Web

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2. Propriété Intellectuelle

a. Propriété : Tout le contenu, les marques, les logos et la propriété intellectuelle présents sur notre site Web sont la propriété de MTMIS Power Energies ou de nos concédants de licence. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer de contenu de notre site Web sans notre consentement écrit préalable.

b. Contenu Utilisateur : En soumettant un quelconque contenu sur notre site Web, vous nous accordez un droit non exclusif, gratuit, perpétuel, irrévocable et sublicensable d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu.

3. Confidentialité

a. Politique de Confidentialité : Notre collecte et notre utilisation d’informations personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site Web, vous consentez à notre collecte et notre utilisation d’informations personnelles conformément à la Politique de Confidentialité.

4. Limitation de Responsabilité

a. Clause de Non-Responsabilité : Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes découlant de votre utilisation de notre site Web ou de nos services. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

b. Indemnisation : Vous acceptez d’indemniser et de dégager MTMIS Power Energies de toute réclamation, dommage ou perte découlant de votre utilisation de notre site Web, de la violation de ces conditions ou de la violation des droits de tiers.

5. Droit Applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par et interprétées conformément aux lois du Maroc pour les transactions et les litiges impliquant des clients basés au Maroc. Pour les transactions et les litiges impliquant des clients basés en Europe, les parties conviennent de se soumettre aux lois européennes applicables.

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment et sans préavis. Toute modification entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur notre site Web. Votre utilisation continue de notre site Web après la publication de ces modifications constitue votre acceptation de ces changements.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, veuillez nous contacter à l’adresse :

Email: contact@mtmis-powerenergies.com

Téléphone: +212 662-725238